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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECLATEC
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BORNE TRANSFERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BORNE TRANSFERT
ECLATEC SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3146300
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
07/02/2022
BORNE TRANSFERT de ECLATEC

Présentation de la marque BORNE TRANSFERT

Déposée le 7 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECLATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « BORNE TRANSFERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECLATEC domicilié(e) 41 rue Lafayette, BP 69, Maxéville, 54528 LAXOU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 031 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ECLATEC, SAS domicilié(e) 41 RUE LA FAYETTE, BP 69, MAXEVILLE, 54528 LAXOU CEDEX - France.

La marque BORNE TRANSFERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BORNE TRANSFERT est expirée depuis le 7 février 2022.

ECLATEC a également déposé les autres marques suivantes : Paléo 440 , (Marque figurative) , LIMA , STRATUS , BORNE ANQÂ , BORNE TOTEM , SAÏAN , SATINE , YRIA , NOA


ECLATEC SAS, SAS - 41 rue Lafayette, BP 69, Maxéville, 54528 LAXOU CEDEX - France - SIREN 352031843


ECLATEC, SAS - 41 RUE LA FAYETTE, BP 69, MAXEVILLE, 54528 LAXOU CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490494 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Appareils d'éclairage public, lampadaires